Délibérations et arrêtés

                                              > PETR Garrigues et Costières de Nîmes


Délibérations 2021

21-01 - Débat D'orientation Budgétaire 2021
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21-02 - Ouverture de crédits 2021 - Budget d'investissement
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21-03 - Définition des amortissements   
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21-04 - Mise à jour du règlement intérieur à destination des élus
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21-05 - Création et utilisation CET
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21-06 - Contrats Bourgs Centre Occitanie : Marguerittes, Saint-Geniès-de-Malgoirès, Clarensac
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21-07 - Désignation des représentants du PETR à l'Assemblée des Territoires
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21-08 - Désignation des représentants du PETR au Comité Régional du Tourisme et des Loisirs
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21-09 - Désignation représentant Élu au CNAS
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21-10 - Désignation des représentants du PETR au SRG Les Olivettes du Pays de Nîmes
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21-11 - Approbation du Compte de Gestion 2020
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21-12 - Approbation du Compte Administratif 2020
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21-13 - Affectation des résultats
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21-14 - Vote du Budget Primitif 2021
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21-15 - Demande de financement Ingénierie LEADER 2021
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21-16 - Demande de financement Ingénierie Territoriale 2021 Visualiser
21-17 - Demande de financement Mission Tourisme 2020-2021 Visualiser
21-18 - Demande de financement Mission Patrimoine 2021  Visualiser
21-19 - Projet Guide du Routard 2021-2022 Visualiser
21-20 - Modification du Règlement Intérieur à destination des agents Visualiser
21-21 - Suppression du poste d'Adjoint administratif principal 1ere classe Visualiser
21-22 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique Visualiser
21-23 - Détermination du taux de promotion d'avancement de grade Visualiser
21-24 - Mise en place du document unique Visualiser
21-25 - Modification du plan de financement Ingénierie LEADER 2021 Visualiser
21-26 - Convention d'engagement CRTE Visualiser
21-27 - Convention d'adhésion Petite Ville de Demain CCBTA Visualiser
21-28 - Contrat d'assurance contre les risques statutaires Visualiser

Arrêtés 2021

21-09-07 - Délégation de signature accordée à Monsieur XAVIER DOUAIS                          
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21-07-05 - Établissement des Lignes Directrices de Gestion Visualiser

Délibérations 2020

20-09 - Élection du Président Visualiser
20-10 - Nombre de Vice-Président(e)s et autres membres du Bureau Syndical Visualiser
20-11 - Élection des Vice-Président(e)s            Visualiser
20-12 - Élection des autres membres du Bureau Syndical Visualiser
20-13 - Délégations consenties au Président Visualiser
20-14 - Siège de l'association Les Olivettes du Pays de Nîmes Visualiser
20-15 - Ouverture du poste d'Adjoint administratif territorial Visualiser
20-16 - Montant des indemnités des élus Visualiser
20-17 - Indemnisation des frais de déplacements des élus Visualiser
20-18 - Désignation des représentants du PETR du GAL "De Garrigues en Costières"             Visualiser
20-19 - Plan de financement LEADER pour le projet Tourisme & Itinérances Visualiser
20-20 - Plan de financement LEADER pour le projet inventaire du patrimoine 19-20 Visualiser
20-21 - Ingénierie LEADER 2020 Visualiser
20-22 - Demande de cofinancement ingénierie territoriale 2020 auprès de la Région Visualiser

Arrêtés 2020

20-11-12 - Délégation relative au Tourisme à Madame Myriam NESTI
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20-11-13 - Délégation relative au Patrimoine à Madame Marie Françoise MAQUART          
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20-11-14 - Délégation relative au Développement Durable à Monsieur Jean-MARIE FOURINIER  
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20-11-15 - Délégation relative au Tourisme à Monsieur XAVIER DOUAIS
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