Délibérations et arrêtés

> PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Délibérations 2025

25-01 - Débat d'Orientation Budgétaire 2025	Visualiser
25-02 - Ouverture de crédit 2025 - Budget Investissement	Visualiser
25-03 - Annulation de recouvrements anciens	Visualiser
25-04 - Modification du Rapport Budgétaire et Financier	Visualiser
25-05 - Mandatement du Centre de Gestion du Gard pout un contrat d'assurance statutaire	Visualiser
25-06 - Jeu de 7 familles du Patrimoine - Sollicitation du Programme LEADER	Visualiser
25-07 -	Visualiser
25-08 -	Visualiser
25-09 -	Visualiser
25-10 -	Visualiser
25-11 -	Visualiser
25-12 -	Visualiser
25-13 -	Visualiser
25-14 -	Visualiser
25-15 -	Visualiser
25-16 -	Visualiser
25-17 -	Visualiser
25-18 -	Visualiser
25-19 -	Visualiser
25-20 -	Visualiser
25-21 -	Visualiser
25-22 -	Visualiser
25-23 -	Visualiser
25-24 -	Visualiser
25-25 -	Visualiser
25-26 -	Visualiser
25-27 -	Visualiser
25-28 -	Visualiser
25-29 -	Visualiser

Délibérations 2024

24-01 - Débat d'Orientation Budgétaire 2024	Visualiser
24-02 - Ouverture de crédit 2024 - Budget Investissement	Visualiser
24-03 - Programme européen LEADER 2023/2027	Visualiser
24-04 - Modification de la délibération 23-18 - Plan de financement Gestion 2024 - Programme LEADER 2014/2022	Visualiser
24-05 - Programme Opérationnel 2022-2023 du Contrat Territorial Occitanie	Visualiser
24-06 - Contrat Bourg Centre Occitanie - Poulx	Visualiser
24-07 - Ouverture d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité	Visualiser
24-08 - Approbation du compte de Gestion 2023	Visualiser
24-09 - Approbation du Compte Administratif 2023	Visualiser
24-10 - Affectation des résultats	Visualiser
24-11 - Vote du budget primitif 2024	Visualiser
24-12 - Institution de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat	Visualiser
24-13 - Demande de subvention régionale Ingénierie territoriale 2024	Visualiser
24-14 - Contrat Bourgs Centre Occitanie - BEZOUCE/CAVEIRAC	Visualiser
24-15 - Vœu - Ligne THT électrique aérienne à deux circuits entre JONCQUIERE-SAINT-VINCENT et FOS-SUR-MER	Visualiser
24-16 - Validation du règlement intérieur du Conseil de Développement du PETR GCN	Visualiser
24-17 - Mise à jour du Document Unique	Visualiser
24-18 - Contrat Bourgs Centre Occitanie - CAISSARGUES	Visualiser
24-19 - Avenant au Contrat Bourgs Centre Occitanie - LA CALMETTE	Visualiser
24-20 - Candidature au pris des Initiatives pour la Transition Ecologique 2024 du Conseil Départemental du Gard	Visualiser
24-21 - Mise en place d'une Régie d'Avance et mode de fonctionnement	Visualiser
24-22 - Composition du Comité de Programmation LEADER 2023/2027	Visualiser
24-23 - Désignation des représentants du PETR au Comité de programmation du GAL Garrigues Costières	Visualiser
24-24 - Plan de financement Animation 2023 & 2024 - Programme LEADER 2023/2027	Visualiser
24-25 - Demande de subvention au Conseil Départemental du Gard au titre de la promotion des politiques européennes et de l'animation territoriale 2025	Visualiser
24-26 - Convention d'adhésion service Paie à Façon du Centre de Gestion du Gard	Visualiser
24-27 - Participation à la protection sociale complémentaire "PREVOYANCE" des agents	Visualiser
24-28 - Instauration du cycle de travail et attribution des jours de réduction du temps de travail	Visualiser
24-29 - Modification du Règlement Intérieur à destination des agents	Visualiser

Délibérations 2023

23-01 - Approbation du de Gestion 2022	Visualiser
23-02 - Approbation du Compte Administratif 2022	Visualiser
23-03 - Affectation des résultats	Visualiser
23-04 - Vote du Budget primitif 2023	Visualiser
23-05 - Modification de la mise en oeuvre du RIFSEEP	Visualiser
23-06 - Mise en place du télétravail	Visualiser
23-07 - Approbation du Contrat Territorial Occitanie 2022-2028	Visualiser
23-08 - Contrat Bourgs Centres Occitanie 2022-2028 - Bernis et Saint-Mamert-du-Gard	Visualiser
23-09 - Demande de financement Ingénierie Territoriale 2023	Visualiser
23-10 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024	Visualiser
23-11 - Plafond de ligne de trésorerie ou crédit à court terme	Visualiser
23-13 - Avenants aux Contrats Bourgs centres Occitanie 2022-2028 - Bellegarde, Beaucaire et Jonquières-Saint-Vincent	Visualiser
23-14 - Convention PVD et d'ORT de la CCBTA et des communes de Beaucaire et Bellegarde	Visualiser
23-15 - Convention PVD et d'ORT de la commune de Saint-Gilles	Visualiser
23-16 - Plan de financement Gestion 2023 - Programme LEADER 2014-2022	Visualiser
23-17 - Plan de financement Animation 2023 - Programme LEADER 2023-2027	Visualiser
23-18 - Plan de financement Gestion 2024 - Programme LEADER 2014-2022	Visualiser
23-19 - Modification de la demande de financement Ingénierie Territoriale 2023	Visualiser
23-20 - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier	Visualiser
23-21 - Instruction comptable M57 - amortissements des biens matériels, mobiliers et immobiliers	Visualiser
23-22 -	Visualiser
23-23 - Convention d'adhésion au service de Prévention des risques professionnels du Centre de Gestion du Gard	Visualiser
23-24 - Convention d'adhésion au service de Médecine préventive du Centre de Gestion du Gard	Visualiser
23-25 - Avenant au contrat groupe d'assurance statutaire	Visualiser
23-26 - Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de la promotion des politiques européennes et de l'animation territoriale	Visualiser
23-27 - Avenant au Contrats Bourgs Centre Occitanie 2022/2028 - Bouillargues, Clarensac, Générac, Manduel, Marguerittes, Milhaud, Rodilhan et Saint-Gilles	Visualiser

Délibérations 2022

22-01 - Approbation du Compte de Gestion 2021	Visualiser
22-02 - Approbation du Compte Administratif 2021	Visualiser
22-03 -Affectation des résultats	Visualiser
22-04 - Vote du Budget Primitif 2022	Visualiser
22-06 - Ouverture d'un poste d'Adjoint Administratif principal 2ème classe	Visualiser
22-07 - Fixation d'un prix de vente pour le Guide du Routard Pays	Visualiser
22-08 - Plan de financement pour le Guide du Routard Pays	Visualiser
22-09 - Plan de financement Ingénierie LEADER 2022	Visualiser
22-10 - Plan de financement Ingénierie Territoriale 2022	Visualiser
22-11 - Plan de financement Mission Patrimoine 2022	Visualiser
22-12 - Adhésion à l'association OPenIG	Visualiser
22-13 - Convention de partenariat avec l'Union de Sauvegarde du Rouergue	Visualiser
22-14 - Candidature du PETR GCN en tant que structure porteuse du GAL LEADER	Visualiser
22-15 - Plan de financement prévisionnel pour l'aide préparatoire à la candidature LEADER 2023-2027	Visualiser
22-16 - Candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt pour un Approche Territoriale Intégrée programme FEDER-FSE 2021-2027 en collaboration avec la CANM et la CCBTA	Visualiser
22-17 - Candidature au Contrat Territorial Occitanie 2022-2028 en collaboration avec la CANM et la CCBTA	Visualiser
22-18 - Modification du plan de financement du Guide du Routard Pays	Visualiser
22-19 - Débat d'Orientation Budgétaire 2023	Visualiser
Document annexe au DOB 2023	Visualiser
22-20 - Ouverture de crédit 2023 - Budget Investissement	Visualiser
22-21 - Avenant à la convention d'adhésion au Service de Paie à façon du Centre de Gestion du Gard	Visualiser

Délibérations 2021

21-01 - Débat D'orientation Budgétaire 2021	Visualiser
21-02 - Ouverture de crédits 2021 - Budget d'investissement	Visualiser
21-03 - Définition des amortissements	Visualiser
21-04 - Mise à jour du règlement intérieur à destination des élus	Visualiser
21-05 - Création et utilisation CET	Visualiser
21-06 - Contrats Bourgs Centre Occitanie : Marguerittes, Saint-Geniès-de-Malgoirès, Clarensac	Visualiser
21-07 - Désignation des représentants du PETR à l'Assemblée des Territoires	Visualiser
21-08 - Désignation des représentants du PETR au Comité Régional du Tourisme et des Loisirs	Visualiser
21-09 - Désignation représentant Élu au CNAS	Visualiser
21-10 - Désignation des représentants du PETR au SRG Les Olivettes du Pays de Nîmes	Visualiser
21-11 - Approbation du Compte de Gestion 2020	Visualiser
21-12 - Approbation du Compte Administratif 2020	Visualiser
21-13 - Affectation des résultats	Visualiser
21-14 - Vote du Budget Primitif 2021	Visualiser
21-15 - Demande de financement Ingénierie LEADER 2021	Visualiser
21-16 - Demande de financement Ingénierie Territoriale 2021	Visualiser
21-17 - Demande de financement Mission Tourisme 2020-2021	Visualiser
21-18 - Demande de financement Mission Patrimoine 2021	Visualiser
21-19 - Projet Guide du Routard 2021-2022	Visualiser
21-20 - Modification du Règlement Intérieur à destination des agents	Visualiser
21-21 - Suppression du poste d'Adjoint administratif principal 1ere classe	Visualiser
21-22 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique	Visualiser
21-23 - Détermination du taux de promotion d'avancement de grade	Visualiser
21-24 - Mise en place du document unique	Visualiser
21-25 - Modification du plan de financement Ingénierie LEADER 2021	Visualiser
21-26 - Convention d'engagement CRTE	Visualiser
21-27 - Convention d'adhésion Petite Ville de Demain CCBTA	Visualiser
21-28 - Contrat d'assurance contre les risques statutaires	Visualiser

Arrêtés 2021

21-09-07 - Délégation de signature accordée à Monsieur XAVIER DOUAIS	Visualiser
21-07-05 - Établissement des Lignes Directrices de Gestion	Visualiser

Délibérations 2020

20-09 - Élection du Président	Visualiser
20-10 - Nombre de Vice-Président(e)s et autres membres du Bureau Syndical	Visualiser
20-11 - Élection des Vice-Président(e)s	Visualiser
20-12 - Élection des autres membres du Bureau Syndical	Visualiser
20-13 - Délégations consenties au Président	Visualiser
20-14 - Siège de l'association Les Olivettes du Pays de Nîmes	Visualiser
20-15 - Ouverture du poste d'Adjoint administratif territorial	Visualiser
20-16 - Montant des indemnités des élus	Visualiser
20-17 - Indemnisation des frais de déplacements des élus	Visualiser
20-18 - Désignation des représentants du PETR du GAL "De Garrigues en Costières"	Visualiser
20-19 - Plan de financement LEADER pour le projet Tourisme & Itinérances	Visualiser
20-20 - Plan de financement LEADER pour le projet inventaire du patrimoine 19-20	Visualiser
20-21 - Ingénierie LEADER 2020	Visualiser
20-22 - Demande de cofinancement ingénierie territoriale 2020 auprès de la Région	Visualiser

Arrêtés 2020

20-11-12 - Délégation relative au Tourisme à Madame Myriam NESTI	Visualiser
20-11-13 - Délégation relative au Patrimoine à Madame Marie Françoise MAQUART	Visualiser
20-11-14 - Délégation relative au Développement Durable à Monsieur Jean-MARIE FOURINIER	Visualiser
20-11-15 - Délégation relative au Tourisme à Monsieur XAVIER DOUAIS	Visualiser